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redevance pollution et norme corpen

 phil

1 06-Fév-2008 17:34 (il y a 14 ans 9 mois 27 jours)

Bonjour, j'ai un élevage de porc sur paille (250 t NE) dans le bassin Rhin-Meuse. Pour la redevance pollution le bassin applique les normes des porcs sur caillebotis, or il me semble qu'il existe des normes corpen pour porcs sur paille.Est-ce-que dans les autres régions ou bassins les 2 normes corpen sont appliquées, ou bien on applique arbitrairement la norme porc sur caillebotis pour tout le monde?

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